Les termes d’utilisation :
Veuillez examiner attentivement ces conditions car elles constituent un contrat exécutoire entre nous et contiennent des informations importantes sur vos droits légaux, recours et obligations.

La mission d’Experteduc est d’améliorer les vies par l’apprentissage. Nous permettons à quiconque, n’importe où, de créer et de partager du contenu éducatif (instructeurs) et d’accéder à ce contenu éducatif pour apprendre. Nous considérons notre modèle de marché comme le meilleur moyen d’offrir du contenu éducatif précieux à nos utilisateurs. Nous avons besoin de règles pour maintenir notre plateforme et nos services sûrs pour vous, nous, et notre communauté d’étudiants et d’instructeurs. Ces conditions s’appliquent à toutes vos activités sur le site web d’Experteduc, nos APIs et autres services connexes.

Si vous publiez un cours sur notre plateforme, vous devez également accepter les Conditions pour les instructeurs. Nous fournissons également des détails concernant le traitement des données personnelles de nos étudiants et instructeurs dans notre Politique de confidentialité. Si vous utilisez Experteduc dans le cadre du programme de formation et de développement professionnel veillez consulter notre déclaration de confidentialité. Nos Conditions, notre Politique de confidentialité et d’autres politiques applicables à votre utilisation de nos Services sont incorporées par référence dans ces Conditions.
En utilisant nos Services, vous consentez à ces communications.

1. Comptes

Vous avez besoin d’un compte pour la plupart des activités sur notre plateforme. Conservez votre mot de passe dans un endroit sûr, car vous êtes responsable de toutes les activités associées à votre compte. Si vous soupçonnez que quelqu’un d’autre utilise votre compte, faites-le nous savoir en contactant notre équipe de support. Vous devez avoir atteint l’âge de consentement pour les services en ligne dans votre pays pour utiliser notre plateforme.
Vous avez besoin d’un compte pour la plupart des activités sur notre plateforme, y compris pour acheter et accéder au contenu ou pour soumettre du contenu pour publication. Lors de la configuration et de la gestion de votre compte, vous devez fournir et continuer à fournir des informations précises et complètes, y compris une adresse e-mail valide. Vous êtes entièrement responsable de votre compte et de tout ce qui se passe sur votre compte, y compris tout préjudice ou dommage (à nous ou à quiconque) causé par quelqu’un utilisant votre compte sans votre autorisation. Cela signifie que vous devez faire attention à votre mot de passe. Vous ne pouvez pas transférer votre compte à quelqu’un d’autre ou utiliser le compte de quelqu’un d’autre. Si vous nous contactez pour demander l’accès à un compte, nous ne vous accorderons pas un tel accès à moins que vous puissiez nous fournir les informations dont nous avons besoin pour prouver que vous êtes le propriétaire de ce compte. En cas de décès d’un utilisateur, le compte de cet utilisateur sera fermé.

Vous ne devez pas partager vos informations de connexion de compte avec quelqu’un d’autre. Vous êtes responsable de ce qui se passe avec votre compte et Experteduc n’interviendra pas dans les litiges entre les étudiants ou instructeurs qui ont partagé leurs informations de connexion de compte. Vous devez nous informer immédiatement si vous découvrez que quelqu’un d’autre utilise votre compte sans votre autorisation (ou si vous soupçonnez toute autre violation de sécurité) en contactant notre équipe de support. Nous pourrions vous demander certaines informations pour confirmer que vous êtes effectivement le propriétaire de votre compte. Si vous avez moins de 18 ans mais que vous avez l’âge requis pour consentir à l’utilisation des services en ligne là où vous résidez, vous ne pouvez pas créer de compte, mais nous vous encourageons à inviter un parent ou tuteur à ouvrir un compte et vous aider à accéder au contenu approprié pour vous. Si vous avez moins que cet âge de consentement pour utiliser les services en ligne, vous ne pouvez pas créer de compte Experteduc. Si nous découvrons que vous avez créé un compte en violation de ces règles, nous résilierons votre compte. Conformément à nos Conditions pour les formateurs, il se peut que l’on vous demande de vérifier votre identité avant d’être autorisé à soumettre du contenu pour publication sur Experteduc.
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en suivant les étapes ici. Consultez notre Politique de confidentialité pour savoir ce qui se passe lorsque vous résiliez votre compte.

2. Inscription au contenu et accès à vie

Lorsque vous vous inscrivez à un cours ou à un autre contenu, vous obtenez de notre part une licence pour le visualiser via a nos sservices et pour aucun autre usage. Ne cherchez pas à transférer ou revendre le contenu de quelque manière que ce soit. En général, nous vous accordons une licence d’accès à vie, sauf lorsque nous devons désactiver le contenu en raison de raisons légales ou politiques ou pour les inscriptions via des plans d’abonnement.
Conformément à nos Conditions, lorsque les instructeurs publient du contenu, ils accordent à Experteduc une licence pour offrir du contenu aux étudiants. Cela signifie que nous avons le droit de sous-licencier le contenu aux étudiants inscrits. En tant qu’étudiant, lorsque vous vous inscrivez à un cours ou à un autre contenu, qu’il s’agisse d’un contenu gratuit ou payant, vous obtenez de notre part une licence pour visualiser le contenu via la plateforme et nos services. Le contenu est concédé sous licence, et non vendu, à vous. Cette licence ne vous donne aucun droit de revendre le contenu de quelque manière que ce soit, y compris en partageant les informations de compte avec un acheteur ou en téléchargeant illégalement le contenu et en le partageant sur d’autres sites.

En termes juridiques Experteduc vous accorde en tant qu’étudiant une licence limitée, non exclusive et non transférable pour accéder et visualiser le contenu pour lequel vous avez payé tous les frais requis, uniquement à des fins personnelles, non commerciales et éducatives à travers les services, conformément à ces Conditions et à toutes les conditions ou restrictions associées à un contenu particulier ou une fonctionnalité de nos services. Toutes les autres utilisations sont expressément interdites. Vous ne pouvez pas reproduire, redistribuer, transmettre, céder, vendre, diffuser, louer, partager, prêter, modifier, adapter, éditer, créer des œuvres dérivées, sous-licencier ou transférer ou utiliser de quelque manière que ce soit un contenu à moins que nous vous donnions une autorisation explicite pour le faire dans le cadre d’un accord écrit signé par un représentant autorisé d’Experteduc. Cela s’applique également au contenu auquel vous pouvez accéder via l’une de nos APIs.

En général, nous accordons une licence d’accès à vie à nos étudiants lorsqu’ils s’inscrivent à un cours ou à un autre contenu. Cependant, nous nous réservons le droit de révoquer toute licence d’accès et d’utilisation de tout contenu à tout moment dans le cas où nous décidons ou sommes obligés de désactiver l’accès au contenu pour des raisons légales ou politiques, par exemple, si le cours ou autre contenu auquel vous vous êtes inscrit fait l’objet d’une plainte pour violation du droit d’auteur, ou si nous déterminons qu’il enfreint nos lignes directrices en matière de confiance et de sécurité. Cette licence d’accès à vie ne s’applique pas aux inscriptions via des plans d’abonnement ou aux fonctionnalités et services supplémentaires associés au cours ou au contenu auquel vous vous êtes inscrit. Par exemple, les instructeurs peuvent décider à tout moment de ne plus fournir d’assistance pédagogique ou de services de questions-réponses associés au contenu. Pour être clair, l’accès à vie concerne le contenu du cours mais pas l’instructeur.
Les instructeurs ne peuvent pas accorder directement des licences de leur contenu aux étudiants, et toute telle licence directe sera nulle et non avenue et constitue une violation de ces Conditions.

3. Paiements, Crédits et Remboursements

Lorsque vous effectuez un paiement, vous acceptez d’utiliser un mode de paiement valide. Si vous n’êtes pas satisfait de votre contenu, Experteduc propose un remboursement ou un crédit de 30 jours pour la plupart des achats de contenu.

3.1 Tarification

Les prix du contenu sur notre plateforme sont déterminés en fonction des termes des Conditions de l’Instructeur et de notre Politique de Promotions.
Nous organisons occasionnellement des promotions et des soldes pour notre contenu, pendant lesquels certains contenus sont disponibles à des prix réduits pour une période déterminée. Le prix applicable au contenu sera le prix au moment où vous finalisez votre achat du contenu (au moment du paiement). Tout prix offert pour un contenu particulier peut également être différent lorsque vous êtes connecté à votre compte par rapport au prix disponible pour les utilisateurs qui ne sont pas enregistrés ou connectés, car certaines de nos promotions sont disponibles uniquement pour les nouveaux utilisateurs.

Si vous êtes connecté à votre compte, la devise affichée est basée sur votre emplacement lorsque vous avez créé votre compte. Si vous n’êtes pas connecté à votre compte, la devise de prix est basée sur le pays où vous vous trouvez. Nous ne permettons pas aux utilisateurs de voir les prix dans d’autres devises.
Si vous êtes un étudiant situé dans un pays où l’utilisation et la taxe de vente, la taxe sur les biens et services ou la taxe sur la valeur ajoutée s’appliquent aux ventes aux consommateurs, nous sommes responsables de la collecte et du versement de cette taxe aux autorités fiscales compétentes. Selon votre emplacement, le prix que vous voyez peut inclure ces taxes, ou la taxe peut être ajoutée au moment du paiement.

3.2 Paiements

Vous acceptez de payer les frais pour le contenu que vous achetez, et vous nous autorisez à débiter votre carte de débit ou de crédit ou à traiter d’autres moyens de paiement (comme prélèvement automatique ou portefeuille mobile) pour ces frais. Experteduc travaille avec des prestataires de services de paiement pour vous offrir les méthodes de paiement les plus pratiques dans votre pays et pour garantir la sécurité de vos informations de paiement. Nous pouvons mettre à jour vos moyens de paiement en utilisant les informations fournies par nos prestataires de services de paiement. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails.
Lorsque vous effectuez un achat, vous acceptez de ne pas utiliser un moyen de paiement invalide ou non autorisé. Si votre moyen de paiement échoue et que vous obtenez toujours accès au contenu auquel vous vous inscrivez, vous acceptez de nous payer les frais correspondants dans les 30 jours suivant la notification de notre part. Nous nous réservons le droit de désactiver l’accès à tout contenu pour lequel nous n’avons pas reçu un paiement adéquat.

3.3 Remboursements et Crédits de Remboursement

Si le contenu que vous avez acheté ne correspond pas à vos attentes, vous pouvez demander, dans les 30 jours suivant votre achat du contenu, un remboursement sur votre compte. Cette option de remboursement ne s’applique pas aux achats via des plans d’abonnement. Nous nous réservons le droit d’appliquer votre remboursement sous forme de crédit de remboursement ou de remboursement sur votre moyen de paiement d’origine, à notre discrétion, en fonction des capacités de nos prestataires de services de paiement, de la plateforme à partir de laquelle vous avez acheté votre contenu et d’autres facteurs. Aucun remboursement ne vous sera dû si vous le demandez après la période de garantie de 30 jours. Cependant, si le contenu que vous avez précédemment acheté est désactivé pour des raisons légales ou politiques, vous avez droit à un remboursement au-delà de cette limite de 30 jours. Experteduc se réserve également le droit de rembourser les étudiants au-delà de la limite de 30 jours en cas de fraude présumée ou confirmée.
Pour demander un remboursement, suivez les étapes ici. Comme détaillé dans les Conditions de l’Instructeur, les instructeurs reconnaissent que les étudiants ont le droit de recevoir ces remboursements.
Si nous décidons d’émettre des crédits de remboursement sur votre compte, ils seront automatiquement appliqués à votre prochain achat de contenu sur notre site web.
À notre discrétion, si nous estimons que vous abusez de notre politique de remboursement, par exemple si vous avez consommé une partie importante du contenu que vous souhaitez rembourser ou si vous avez déjà demandé un remboursement pour ce contenu, nous nous réservons le droit de refuser votre remboursement, de vous restreindre d’autres remboursements futurs, de bannir votre compte et/ou de restreindre toute utilisation future des services. Si nous bannissons votre compte ou désactivons votre accès au contenu en raison de votre violation de ces Conditions ou de nos Lignes directrices en matière de confiance et de sécurité, vous ne serez pas éligible pour recevoir un remboursement. Des informations supplémentaires sur notre politique de remboursement sont disponibles ici.

3.4 Codes Cadeaux et Codes Promotionnels

Experteduc ou nos partenaires peuvent proposer des codes cadeaux et des codes promotionnels aux étudiants. Certains codes peuvent être échangés contre des crédits cadeaux ou promotionnels appliqués à votre compte Experteduc, que vous pouvez ensuite utiliser pour acheter du contenu éligible sur notre plateforme, sous réserve des conditions incluses avec vos codes. D’autres codes peuvent être directement échangeables contre un contenu spécifique.
Ces codes et crédits, ainsi que toute valeur promotionnelle qui leur est associée, peuvent expirer s’ils ne sont pas utilisés dans la période spécifiée dans votre compte Experteduc. Les codes cadeaux et promotionnels offerts par Experteduc ne peuvent pas être remboursés en espèces, sauf indication contraire dans les conditions incluses avec vos codes ou selon ce que prévoit la loi applicable. Les codes cadeaux et promotionnels offerts par un partenaire sont soumis aux politiques de remboursement de ce partenaire. Si vous avez plusieurs montants de crédit enregistrés, Experteduc peut déterminer quels crédits appliquer à votre achat. Consultez notre Page d’assistance et les conditions incluses avec vos codes pour plus de détails.

4. Règles de contenu et de comportement
   Vous ne pouvez utiliser Experteduc que dans un but légitime. Vous êtes responsable de tout le contenu que vous publiez sur notre plateforme. Vous devez maintenir les avis, questions, publications, cours et autres contenus que vous téléchargez en conformité avec nos directives de confiance et de sécurité ainsi qu’avec la loi, et respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Nous pouvons bannir votre compte en cas d’infractions répétées ou majeures. Si vous pensez que quelqu’un viole vos droits d’auteur sur notre plateforme, faites-le nous savoir.

Vous ne pouvez pas accéder ou utiliser les services ni créer un compte à des fins illégales. Votre utilisation des services et votre comportement sur notre plateforme doivent être conformes aux lois. Vous êtes seul responsable de la connaissance et du respect de ces lois et réglementations qui vous sont applicables.

Si vous êtes un étudiant, les Services vous permettent de poser des questions aux instructeurs des cours ou autres contenus auxquels vous êtes inscrit, et de publier des avis sur le contenu. Pour certains contenus, l’instructeur peut vous inviter à soumettre du contenu comme « devoirs » ou des tests. Ne publiez ni ne soumettez quoi que ce soit qui ne vous appartient pas.

Si vous êtes un instructeur, vous pouvez soumettre du contenu pour publication sur la plateforme et communiquer avec les étudiants inscrits à vos cours ou autres contenus. Dans les deux cas, vous devez respecter la loi et les droits d’autrui : vous ne pouvez publier aucun cours, question, réponse, avis ou autre contenu qui enfreint les lois ou réglementations. Vous êtes seul responsable des cours, contenus et actions que vous publiez ou réalisez via la plateforme et les Services, ainsi que de leurs conséquences. Assurez-vous de bien comprendre toutes les restrictions en matière de droits d’auteur énoncées dans les Conditions de l’instructeur avant de soumettre du contenu pour publication sur notre plateforme.

Si nous sommes informés que votre cours ou contenu enfreint la loi ou les droits d’autrui (par exemple, s’il est établi qu’il viole les droits de propriété intellectuelle ou d’image d’autrui, ou s’il concerne une activité illégale), si nous découvrons que votre contenu ou comportement enfreint nos directives de confiance et de sécurité, ou si nous estimons que votre contenu ou comportement est illégal, inapproprié ou répréhensible (par exemple si vous vous faites passer pour quelqu’un d’autre), nous pouvons supprimer votre contenu de notre plateforme. Consultez notre Politique de propriété intellectuelle pour plus de détails.

Nous pouvons restreindre ou mettre fin à votre autorisation d’utiliser notre plateforme et nos services ou bannir votre compte à tout moment, avec ou sans préavis, pour n’importe quelle raison, y compris en cas de violation de ces conditions, si vous ne payez pas les frais dus, en cas de demandes frauduleuses de rétrofacturation, à la demande des forces de l’ordre ou des agences gouvernementales, en cas de périodes prolongées d’inactivité, en cas de problèmes techniques inattendus, si nous soupçonnons que vous vous livrez à des activités frauduleuses ou illégales, ou pour toute autre raison à notre seule discrétion. En cas de résiliation, nous pouvons supprimer votre compte et votre contenu, et vous empêcher d’accéder ultérieurement aux plateformes et d’utiliser nos services. Votre contenu peut rester disponible sur les plateformes même si votre compte est résilié ou suspendu. Vous acceptez que nous n’ayons aucune responsabilité envers vous ou tout tiers pour la résiliation de votre compte, la suppression de votre contenu, ou le blocage de votre accès à nos plateformes et services.

Si un utilisateur a publié un contenu qui viole vos droits d’auteur ou de marque, veuillez nous en informer. Nos Conditions pour les instructeurs exigent que nos instructeurs respectent la loi et les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Pour plus de détails sur la manière de déposer une réclamation pour violation du droit d’auteur ou de la marque avec nous, consultez notre Politique de propriété intellectuelle.

5. Droits d’Experteduc sur le contenu que vous publiez
   Vous conservez la propriété du contenu que vous publiez sur notre plateforme, y compris vos cours. Nous sommes autorisés à partager votre contenu avec quiconque par le biais de tout média, y compris en le promouvant via des publicités sur d’autres sites web.

Le contenu que vous publiez en tant qu’étudiant ou instructeur (y compris les cours) reste le vôtre. En publiant des cours et d’autres contenus, vous autorisez Experteduc à les réutiliser et les partager, mais vous ne perdez aucun droit de propriété que vous pourriez avoir sur votre contenu. Si vous êtes un instructeur, assurez-vous de bien comprendre les termes de licence de contenu détaillés dans les Conditions de l’instructeur.

Lorsque vous publiez du contenu, des commentaires, des questions, des avis, et lorsque vous nous soumettez des idées et des suggestions pour de nouvelles fonctionnalités ou améliorations, vous autorisez Experteduc à utiliser et partager ce contenu avec quiconque, à le distribuer et à le promouvoir sur n’importe quelle plateforme et dans n’importe quel média, et à y apporter des modifications ou des éditions selon notre jugement.

En termes juridiques, en soumettant ou en publiant du contenu sur les plateformes, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et gratuite (avec le droit de sous-licencier) pour utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer votre contenu (y compris votre nom et votre image) dans tous les médias ou méthodes de distribution (existants ou développés ultérieurement). Cela inclut la mise à disposition de votre contenu à d’autres entreprises, organisations ou individus partenaires d’Experteduc pour la syndication, la diffusion, la distribution ou la publication de contenu sur d’autres médias, ainsi que l’utilisation de votre contenu à des fins marketing. Vous renoncez également à tout droit à la vie privée, à la publicité, ou à tout autre droit de nature similaire applicable à toutes ces utilisations, dans la mesure permise par la loi applicable. Vous déclarez et garantissez que vous avez tous les droits, pouvoirs et autorisations nécessaires pour nous autoriser à utiliser tout contenu que vous soumettez. Vous acceptez également toutes ces utilisations de votre contenu sans qu’aucune compensation ne vous soit versée.